Zoom sur le Taux AT/MP

Taux AT-MP : adopter le bon réflexe

Les règles de cotisation sont nombreuses en France, leur fonctionnement et leur mode de calcul particulièrement sophistiqués. Le taux AT-MP illustre la complexité du système. En effet, il est le seul à varier en fonction de l’activité, de l’effectif, de la masse salariale ou du coût des accidents du travail et des maladies professionnelles de l’entreprise. « Chaque année, la CRAM envoie une notification du taux AT-MP. La plupart des entreprises accepte sa hausse – ou sa baisse – avec fatalité, sans vraiment chercher à savoir comment il est calculé. Or ce taux présent sur la feuille de calcul de compte triennal ne doit pas être laissé au hasard » a confié Céline Ulbrich avant de détailler chaque colonne et ligne de ce document. En effet, le taux révèle la situation de l’entreprise.
Effectifs, accidents, recours, salaires, charges, compensations… toutes les données relatives aux trois dernières années d’activités y sont inscrites. C’est un livre ouvert où l’on peut décoder la sinistralité rencontrée dans une société, son climat social, les capitaux versés. Mais dans la majorité des cas, les organismes collecteurs produisent des circulaires sans prendre en compte les spécificités des entreprises. Des erreurs de saisie effectuées par les agents de la CRAM peuvent également fausser les calculs et impacter financièrement toute l’activité paie. C’est en ce sens que le taux AT-MP doit être analysé par des experts en droit social, rôdés aux mécanismes. Loin d’être une fatalité, ce taux est ainsi fréquemment sujet à remise en cause dans les audits d’Altern&Go.